Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 135Dates1696-1718NiveauPièce (registre)Producteur(s)Grand-bailliage de Basse-AlsacePériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesIntendance d'Alsace.Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace classés par ordre chronologique.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire