Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 134-148Dates1648-1776NiveauSérie organiquePériodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesIntendance d'Alsace.Niveaux inférieursC 134 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1648 et 1696.C 135 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1696 et 1718.C 136 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1685 et 1723.C 137 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1718 et 1728.C 138 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1724 et 1728.C 139 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1725 et 1735.C 140 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1729 et 1738.C 141 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1736 et 1753.C 142 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1739 et 1745.C 143 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1747 et 1755.C 144 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1754 et 1763.C 145 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1755 et 1759.C 146 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1760 et 1769.C 147 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1764 et 1770.C 148 - Ordonnances de l'Intendant d'Alsace et arrêts du Conseil souverain d'Alsace produits entre 1771 et 1776.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire