Notice Visionneuse CoteB 383-386Dates1754-1776NiveauSérie organiquePériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliages de Catharinenbourg et de Cleebourg.Niveaux inférieursB 383 - Procès portés devant le bailliage de Cleebourg entre 1754 et 1757.B 384 - Procès portés devant le bailliage de Cleebourg entre 1757 et 1760.B 385 - Procès portés devant le bailliage de Cleebourg en 1759 et 1760.B 386 - Procès portés devant le bailliage de Cleebourg entre 1774 et 1776.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire