Notice Visionneuse CoteB 332-333Dates1776NiveauPièce (registre)Producteur(s)Producteurs GaiaPériodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Bailliage de Bergzabern.Niveaux inférieursB 332 - Protocole judiciaire du bailliage de Bergzabern pour la première partie de l'année 1776.B 333 - Protocole judiciaire du bailliage de Bergzabern pour la deuxième partie de l'année 1776.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Protocoles judiciaires du bailliage de Bergzabern pour l'année 1776. - B 332-333 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire