Notice Visionneuse Cote21 L 1 à 13DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs21 L 1 - Transcription des lettres expédiées par l’administration cantonale.21 L 2 - Registre général d’ordre de la correspondance et des affaires traitées.21 L 3 - Répertoire alphabétique du registre général d''ordre.21 L 4 à 7 - Administration générale du canton.21 L 8 - Comptabilité de l’administration cantonale.21 L 9 - Administration et comptabilité communales.21 L 10 - Finances.21 L 11 à 13 - Guerre et affaires militaires.21 L 14 - Travaux publics : voirie ; navigation intérieure ; cours d’eau : le Rhin. Instruction publique : instruction primaire, état des écoles particulières qui existent dans le canton, instituteurs (dossiers individuels). Justice, exécuteur des jugements criminels (traitement) ; jurys ; juges de paix, greffiers et assesseurs ; huissiers. Cultes : culte catholique : personnel, prêtres insermentés, prêtres sujets à la déportation ; exercice et police du culte ; presbytères, traitements et pensions ecclésiastiques ; culte protestant : personnel, exercice et police du culte ; presbytères. Etablissements de bienfaisance, secours divers. Etablissements de répression, prison de Fegersheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire