Notice Visionneuse Cote9 L 1 à 5DatesAn IV-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonNiveaux inférieurs9 L 1 - Transcription des arrêtés de l''administration centrale du département, concernant le canton de Benfeld.9 L 2 à 3 - Délibérations et arrêtés de l''administration cantonale.9 L 4 - Administration générale du canton.9 L 5 - Finances (suite) : contributions foncière et mobilière, répartement, état des dépenses locales des communes, en vue de l’établissement des rôles des sols additionnels à imposer pour les ans IV, V et VI. Guerre et affaires militaires : hôpitaux. Justice : juges de paix, traitements. Culte catholique : traitements et pensions des ecclésiastiques et religieux. Etablissements de répression : dépenses relatives aux maisons d’arrêt.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Benfeld - 9 L 1 à 5 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire