Notice Visionneuse Cote1 L 492Dates22 octobre 1792NiveaufilePériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesConseil du départementDélibérations et arrêtés du Conseil général du départementSession extraordinaire et permanente de 1792, 21 juillet-7 novembre 1792 et session ordinaire de 1792-1793, 8 novembre 1792-1er avril 1793PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire