Notice Visionneuse Dates1835NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe la création de la Commission à la fin de la Première Guerre mondiale (1815-1919).Accords et traités internationaux.Convention de Mayence.Articles supplémentaires I, II, III et IV à la Convention du 31 mars 1831.Niveaux inférieurs212 J 11 - Bade.212 J 12 - Bavière.212 J 13 - France.212 J 14 - Hesse.212 J 15 - Nassau.212 J 16 - Pays-Bas.212 J 17 - Prusse.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire