Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Cession conforme à l'ordonnance du Roi du 3 septembre 1817, amenant une redéfinition des limites communales entre Heiligenstein et Obernai. Terrain appartenant à M. de Turckheim, banquier à Strasbourg. Anciennement coté 3 P 37 /115.

Cote3 P 37 /114/6

Dates1818

Niveauitem

Particularité matérielle

• echelle 1:2 500

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat à surveiller

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > HEILIGENSTEIN

Périodes1815-1870

Dimensions34,5 x 44,5 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Obernai et Bernardswiller
            • Cadastre napoléonien
              • Plans