arrêtés du maire : un registre, (1790-1868), actes soumis à l'enregistrement, (1806, 1823, 1830-1838). - 8 E 238 /2D1

Analyse

Le registre couvrant la période 1790-1868 est très lacunaire. Il contient les arrêtés des années suivantes : 1790-1832, 1837, 1847, 1850 et 1868.

Cote8 E 238 /2D1

Dates1790-1921

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > SELESTAT (canton) > KINTZHEIM

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945

Rattachement

      Intégrer

      Pour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :

      Taille souhaitée

      480px 800px

      Votre commmentaire