Notice Visionneuse Cote8 E 238Dates1647-1973NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > SELESTAT (canton) > KINTZHEIMPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Après 1945; Guerre 1914-1918; Guerre d'Indochine; Guerre de 1870; Guerre 1939-1945; Guerre d'AlgérieModalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1953, 1999</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 238 /1 - Registre contenant des actes de l'administration communale.8 E 238 /2 - Registre contenant les actes de l'administration communale et les ordonnances du magistrat de sélestat (1647-1793).Archives antérieures à 1790Archives postérieures à 17908 E 238 /3 - Administration générale.8 E 238 /4 - Procès entre les communes de Kintzheim et Sélestat sur la délimitation des bans communaux et les droits d'usage dans la forêt dite Kintzheim : pièces de procédure, correspondance au maire de Kintzheim, listes d'habitants, comptes, 2 plans, (an V). 1618 (copies d'actes anciens)-1841Recensements de population.8 E 238 /7 - Statistiques agricoles : instructions, tableaux.Délivrance et visas de livrets d’ouvriers.8 E 238 /10 - Listes d'accidents du travail.8 E 238 /11 - Matrice cadastrale (épave).Contributions directes (foncière, personnelle, mobilière, portes et fenêtres) : matrices générales.8 E 238 /17 - Taxes sur les chiens (3 registres).8 E 238 /18 - Garde nationale.8 E 238 /19 - Police.8 E 238 /20 - Travaux divers, (maison forestière, grange pour le matériel à incendie, orgue de l'église, cimetière, tour de l'église) : extraits des délibérations, plans, actes notariés, notes, devis, correspondance. (1869, 1872-1878)8 E 238 /21 - Revenus de la commune, locations diverses : soumissions pour la fête patronale, la location des herbes, l'éclairage du coprs de garde, les réparations des bâtiments communaux et de l'église.8 E 238 /22 - Entretien des forêts.8 E 238 /23 - Délimitation de la forêt communale de Kintzheim : procès-verbal. (1853, 1857-1857)8 E 238 /24 - Chemins communaux, entretien, alignements : extraits des délibérations, (1826-1867), état matrice des chefs de famille, (1834-1839), plans d'alignement, (1842, 1883, 1889).8 E 238 /25 - Bureau de bienfaisance.8 E 238 /26 - Cartes-quittances : registres de délivrance, (2 registres).8 E 238 /27 - Enseignement.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire