Notice Visionneuse Dates1791-1891NiveaufilePériodes1815-1870; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1871-1918 (annexion allemande)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNordhouseNiveaux inférieurs8 E 336 /6 - Circulaires imprimées de l'administration départementale, 1793-1838. Extraits des délibérations du conseil, 1866-1877. Agriculture, 1808-1871.8 E 336 /7 - Matrice générale du cadastre.8 E 336 /8 - Etat des sections A à H, sauf G.8 E 336 /9 - Nouvelle matrice générale, incomplète.Registre des mutations de propriétés.8 E 336 /13 - Contributions directes, an VII-1821. Impôts des locataires de biens communaux, censitaires envers la commune, matrice générales, 1826-1838. Délimitation du finage, (plans), 1833. Délimitation des forêts communales, (plans), 1842.8 E 336 /14 - Réquisitions militaires et charges de guerre, an IX-1817. Recrutement militaire, 1823-1842.8 E 336 /15 - Garde nationale, 1832-1850. Pompe à incendie, 1856-1859.8 E 336 /16 - Police, an X-1872. Listes électorales, an X-1891. Plaintes contre le maire Reibel, ans IX-X. Personne élu et nommé, an X-1864.8 E 336 /17 - Budgets communaux.8 E 336 /18 - Comptes administratifs.8 E 336 /19 - Registre des recettes de la commune.Pièces justificatives des comptes et comptabilité.8 E 336 /29 - Bâtiments de la mairie, de l'église, du presbytère, cimetière, bâtiments communaux, an II-1866. Registre des enchères et locations de biens communaux, 1793-an XI, avec copie d'un certificat estimant la population à 810 Habitants en l'an III, an XII-1876.8 E 336 /30 - Biens communaux (plan de 1820), 1811-1876. Bois communaux, 1808-1870.8 E 336 /31 - Voirie, régime des eaux, rouissage, moulins, vivier, gravière.Comité et bureau de bienfaisance.8 E 336 /35 - Fabrique paroisiale et instruction publique.8 E 336 /36 - Différends entre la commune et ses meuniers.8 E 336 /37 - Echanges et attributions de biens communaux, règlements d'eau à Nordhouse.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire