Notice Visionneuse Dates1792-1898NiveaufilePériodes1815-1870; Révolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesKertzfeldNiveaux inférieursRegistres des délibérations du conseil municipal.8 E 232 /5 - Demandes d'extraits d'état civil, (1878, 1887). Mouvements quantitatifs de la population, (1853-1871). Agriculture : fourniture de semences de pommes de terre aux journaliers indigents, (1847), arrêtés municipaux préconisant l'échenillage (vers 1880), taureau banal (entretien, visite vétérinaire, (1848-1865), avis création d'un marché hebdomadaire à Andlau (1867).Contributions (cadastre, état de sections).Listes nominatives.8 E 232 /21 - Notifications de jugements, (1867-1885), ordre de conduite de prisonniers, (1857), certificats de libération, (1847-1860), liste des condamnés libérés soumis à surveillance, (1855), formation du jury, (1871-1877), (1847-1885). Etat des logements insalubres, (1859). Elections : liste des électeurs, (1841-1850, 1871-1878), élections législatives, élections des membres du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : listes des votants, (1849-1879), élections communales : listes des votants, (1848-1870), procès-verbaux d'installaton du Conseil municipal, (1831, 1843), (1831-1879). Nominations et révocations des gardes-champêtres, (1853-1864).8 E 232 /22 - Comptes communaux, (1803 en très mauvais état, 1811, 1819-1820), comptes administratifs, (1840-1859).Pièces justificatives des comptes communaux (avec rôles d’affouage, baux communaux et devis de réparations des bâtiments municipaux).8 E 232 /27 - Constructions et réparations de bâtiments.8 E 232 /28 - Terrains communaux.8 E 232 /29 - Affaires forestières.8 E 232 /30 - Voirie urbaine Obergasse et Niedergasse : projets de rectification des alignements (3 plans en couleur, 1844-1859), infractions à la police des bâtiments, (croquis, 1868-1877), construction de rigoles pavées, (1861-1887). Chemins vicinaux : ouverture, classement, état des chemins, (1827-1867), prestations en nature, rôles des prestataires, décharges partielles accordées à la commune et à des particuliers, (1830-1898), (1827-1898). Gravières acquisitions de terrains par la commune (2 plans), (1863, 1877). Curage de la Scheer : disussions au sujet du piement de la quote-part communale, (1846, 1851).8 E 232 /31 - Bureau de bienfaisance : nomination de membres, (1847, 1862-1877), administration et comptabilité (avec quelques pièces justificatives), (1836, 1847-1869), (1836-1877). Ateliers de charité : vote de crédits, (1846-1848), admissions d'aliénés à l'asile de Stephansfeld et aux hospices civils de Strasbourg, (1858-1889), enfants abandonnés orphelins (inscriptions au contrôle, placements, 1851-1892), (1846-1892). Intituteur : traitement, (1848, 1869). Ecole : rétribution scolaire, (1846-1848), registres matricules des enfants reçus à l'école, (1863-1870), rapport de fin d'année, (1869), (1846-1870).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire