Notice Visionneuse Dates1788-1946NiveaufilePériodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Révolution de 1789; 18e siècle; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); Après 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesItterswillerNiveaux inférieurs8 E 226 /9 - Enregistrement des lois et décrets, (1788-1793). Délibérations du Conseil municipal, (1792-an III).Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 226 /13 - Arrêtés du maire, (1836-1946). Inventaires des archives et du mobilier, (1790-1887). Décret impérial sur la déclaration des noms juifs, (1808). Plainte contre la conduite du chargeur de vin dans ses fonctions, (an XIII) ; indemnité accordée au contrôleur des viandes, (an XIII) ; contributions des propriétaires de bovins à l'entretien du taureau communal (peut servir de statistique du gros cheptel), (1816-1824).Etats des sections.Matrice cadastrale.8 E 226 /20 - Instructions pour la levée cadastre, (1834-1836). Mutations des propriétés, (an VII-1835) ; impôts, (1792-an V) ; mandat nominatif de dégrèvement des victimes d'intempéries, (1817) ; décharge de patente de commerçants, (1818) ; patente des juifs, liste professionnelle, (1813) ; rôles de répartition pour frais du culte israélite, (1818-1822).8 E 226 /21 - Affaires militaires.8 E 226 /22 - Police et justice (an II-1933) ; élections (1807-1891).8 E 226 /23 - Comptabilité communale : comptes (lac. 1806-1814).8 E 226 /24 - Comptabilité communale : Instructions imprimées, (1823-1824). Pièces justificatives des comptes (1791-1816). Bâtiments communaux : constructions d'un presbytère et d'une école, plan, (1829) ; (1825-1842). Biens communaux, (an XIII-1851). Aliénation, (an XIII). Défrichement et partage de 15,30 hectares de pâturage au Heidi, avec plan en couleurs, (1817-1851). Adjudication de la fête patronale, (1809-1826).8 E 226 /25 - Affaires forestières.8 E 226 /26 - Voirie ; chemins vicinaux et communaux, (1812-1861). Irrigation des prairies : règlement, (1842) ; plan des Baumgartenwiesen, après (1871).8 E 226 /27 - Cultes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire