Analyse

Police et justice, (an II-1849). Arrêtés de police locale, (1846-1933). Police des obsèques juives, (an XIII). Tribunal de simple police, (ans II-III). Poursuite pour détournement d'outils de tisserand, (1808).

Elections, (1807-1891). Listes électorales, (1832-1869). Registre des nominations et installations des élus et fonctionnaires municipaux, (1843-1888). Brevets de commission de maire, procès-verbaux d'installation du maire et des conseillers, démissions, (1807-1891). Convocations aux élections et procès-verbaux d'élections, (1831-1860).

Cote8 E 226 /22

DatesAn II-1933

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de ITTERSWILLER

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > ITTERSWILLER

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Itterswiller
      • Période contemporaine