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Périodes moderne et contemporaine -

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Dates1628-1920

Niveaufile

Périodes17e siècle; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; révolution de 1789; 1815-1870; 18e siècle; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Flexbourg

Niveaux inférieurs

8 E 138 /3 - Affaires militaires : tableaux de conscription, 9 p. (Ans VI-XIV). Elections : listes électorales (sans date), 13 p. : lettres A à P, la suite manque (1806 (?)). Comptabilité communale : comptes et pièces à l’appui de 1790-1791, an XIII. Pièces diverses, 153 p. (1789-an XIII). Biens communaux. Coupes de bois (adjudications). Etat général des propriétés de la commune, 1817, 11 p. (1807-1817)
Registres des délibérations du conseil municipal.
8 E 138 /9 - Cadastre : minute.
Matrice cadastrale.
8 E 138 /11 - Plan du finage.
8 E 138 /12 - Répartition des cantons du finage. En 5 sections (1791). En 3 sections (1831)
8 E 138 /13 - Livre des mutations.
8 E 138 /14 - Achat d'un terrain pour servir de cour à la petite école (1891). Adjudication d’un terrain (1891).
8 E 138 /15 - Registre cadastral des propriétés foncières.
8 E 138 /16 - Copie du règlement forestier de la Strutt ((1629) 1720). Supplique des paroissiens de Flexbourg concernant le curé Schaumas et l’enseignement religieux, entre 1765 et 1781 (Vers 1765). Desserte de l'annexe de Flexbourg, érigée en succursale en 1820 ; aménagement du premier presbytère (plan), presbytère (4 plans) (1806-1853). Ancienne église, reconstruite en partie en 1837, (2 Plans) (1811-1837). Ecole des filles (plan de 1899) (1844-1899). Ecole des garçons (5 plans) (1832-1846).
8 E 138 /17 - Fragment d’un rôle d'impôts en argent et en vin. (1628-1634). Amendes pour vols d'arbres en forêt. (1754). Etat civil : extraits d'actes depuis 1783, délivrés de 1815 à 1864 (1783-1864). Agriculture : statistique agricole annuelle, 1817, 1858-1869, taureau, gel, 1808-1817, 1888 (1817-1888). Notice historique récente intitulée « Bürgerstube und Stubenwirt 1700-1900 » (1700-1900).
8 E 138 /18 - Etat des sections du cadastre, mutations des propriétés, rôles d’impôts fonciers, débiteurs, patente.
8 E 138 /19 - Tableaux de conscription militaire.
8 E 138 /20 - Garde nationale.
8 E 138 /21 - Logements, fournitures, réquisitions militaires.
8 E 138 /22 - Certificats de libération de condamnés, décisions de justice et arrêtés de police (roulage, débits de boissons, Kermesses) (1829-1920). Passeports pour l'intérieur (1833-1853). Elections : liste, annulation, correspondance ; serment des fonctionnaires (1794-1884).
8 E 138 /23 - Budgets communaux. (1807-1825, 1841-1857)02/04/2019
8 E 138 /24 - Comptes communaux (1791-1837). Revenus des biens cédés à la caisse d'amortissement (1815).
8 E 138 /25 - Bâtiments communaux : construction du lavoir, travaux à l’école, procès sur le droit du conseil municipal de se réunir dans une maison aliénée par la commune, réparation et location du presbytère, agrandissement du cimetière (plan parcellaire, 1837), travaux à l’église, Horloge.
8 E 138 /26 - Biens communaux, forêt, chasse (1788-1865). Expiration du bail d'un chemin exploité comme Plâtrière (1815). Adjudications de produits communaux (1807-1869).
8 E 138 /27 - Voirie vicinale, pont, carrière de gypse, pétition du meunier de Dangolsheim contre le détournement des eaux du Muhlbach.
8 E 138 /28 - Culte catholique : liste des fidèles ayant donné du blé au curé (1815). Budget de la fabrique (1844). Enfants trouvés (1839-1847). Legs pour les pauvres (1832). Instruction primaire : enfants admis gratuitement, garçons scolarisés, traitement de l'instituteur (1855-1880).