Notice Visionneuse Dates1792-1878NiveaufilePériodes1871-1918 (annexion allemande); 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); Révolution de 1789; 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesElsenheimPériode contemporaineNiveaux inférieurs8 E 120 /11 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, extraits.8 E 120 /12 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, entre autres actes municipaux : passeports, imposition mobilière, 1791. Emigration et serment des prêtres, 1799-1800. Recensement des noyers, 1794. Passage d’un agent du télégraphe pour la ligne de Strasbourg à Bâle, 1798. Biens du finage figurant sur le plan de la marche commune à Guémar. Réquisitions de grains, 1792. Récoltes de l'an IX à l'an XIII.8 E 120 /13 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire. Naturalisations. Mémoires des ouvriers communaux, mandats de paiement, dette publique, 1829-1834. Réquisition de bétail pour la place de Sélestat, gardes nationaux, recensement des armes, 1813. Nomination d’un instituteur, adjudication de biens communaux, 1822. Pétition pour l'augmentation des plantations de tabac, 1825. Moulin, 1833. Acquisition d'un orgue Callinet, 1830. Sapeurs-pompiers, 1852. Partage de la forêt communale, 1830, etc.8 E 120 /14 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, uniquement délibérations, uniquement délibérations, 1810-1830.8 E 120 /15 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, uniquement délibérations, uniquement délibérations, 1830-1847.8 E 120 /16 - Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal, uniquement délibérations, uniquement délibérations, 1847-1878.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire