Notice Visionneuse Dates1790-1878NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesElsenheimNiveaux inférieurs8 E 120 /9 - Réquisition de la cendre de bois ; impr.8 E 120 /10 - Correspondance avec le sous-préfet de Sélestat : autorisations d’aliéner des biens communaux.Actes municipaux et registres des délibérations du conseil municipal.8 E 120 /17 - Matrice cadastrale et rôle de l’impôt foncier.Livres des mutations de propriété.8 E 120 /20 - Elections. Listes électorales. Procès-verbaux de l’élection du maire et de l'adjoint, 1848. Des plébiscites de 1851 et 1870.Budgets et comptes communaux.8 E 120 /24 - Pièces justificatives des comptes.8 E 120 /25 - Biens communaux (voir aussi n°10).8 E 120 /26 - Compte de la fabrique de l'église.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire