Notice Visionneuse Dates1789-1901NiveaufilePériodes1815-1870; Révolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesEbersheimNiveaux inférieurs8 E 114 /6 - Enregistrement des lois et décrets.Registres des délibérations et actes municipaux.8 E 114 /11 - Correspondance du maire, lac. (1810,1815-1816). Inventaire des archives et du mobilier. (1844-1866). Mouvements de la population. (1867-1868).8 E 114 /12 - Impôts. (1792-1840). Réquisitions militaires. (1806-1815).8 E 114 /13 - Police, justice. (1806-1879). Listes électorales et procès-verbaux d'élections. (1832-1868).8 E 114 /14 - Finances de la commune, comptabilité.8 E 114 /15 - Biens communaux.8 E 114 /16 - Forêt communale.8 E 114 /17 - Travaux et bâtiments communaux : église, presbytère, salpêtrière, ponts et chaussées, service des eaux moulin, Irrigation. (1809-1869). Culte catholique. (1812, 1852). Bureau de bienfaisance. (1814-1869).8 E 114 /18 - Répertoires des actes communaux soumis à l’enregistrement (documents déposés par la commune de Witternheim et réintégrés dans la propriété d'Ebersheim en 1976). (An XII-1875). Comptes et pièces justificatives. (1789-1804).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire