Notice Visionneuse Dates1791-1901NiveaufilePériodesrévolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesEbersheimPériode contemporaineNiveaux inférieurs8 E 114 /7 - Registres des délibérations du conseil municipal. 1808, 1811-1813, 1820, 1835-1845.8 E 114 /8 - Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 114 /9 - Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 114 /10 - Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 114 /19 - Registres des délibérations et actes municipaux.8 E 114 /20 - Registres des délibérations et actes municipaux.8 E 114 /21 - Registres des délibérations et actes municipaux, 1838-1846, avec arrêtés du maire (1838-1855).8 E 114 /22 - Registres des délibérations et actes municipaux, avec nominations d’employés municipaux, décisions municipales et actes divers.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Registres des délibérations et actes municipaux. - - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire