Notice Visionneuse Dates1779-1868NiveaufilePériodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 18e siècle; 1815-1870; révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesDomfesselNiveaux inférieurs8 E 98 /1 - Registres d’actes communaux (nominations, élections, enchères, contrats). 1779-1830, avec délibérations et comptes.8 E 98 /2 - Registres d’actes communaux (nominations, élections, enchères, contrats). avec délibérations, correspondance et comptes. 1811-1868, avec délibérations, correspondance et comptes (1813-1826).8 E 98 /3 - Registres d’actes communaux (nominations, élections, enchères, contrats). avec délibérations, budgets et Comptes. 1807-1845, avec délibérations, budgets et comptes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Registres d’actes communaux (nominations, élections, enchères, contrats). - - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire