AnalyseLa correspondance relative aux conseillers de préfecture émanant du cabinet du Préfet et des bureaux de la préfecture, ainsi que leurs dossiers individuels - décrets de nomination, états de service, notes personnelles, prestations de serment - sont classés dans la série M (1 M 16-20).

Cote5 K 79

DatesAn X-1849

Niveaufile

Producteur(s)

• Bas-Rhin. Préfecture

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
      • Fonds du Conseil de préfecture.
        • Affaires générales.