Analyse

Les dates des volumes n°396 et 397 se chevauchent. Les deux volumes ont été ouverts en parallèle pendant la période de guerre.

Cote3 Q 23328

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Schiltigheim Bas-Rhin)

Périodes1919-1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Schiltigheim
          • Registres de formalités
            • Registres des actes civils publics
              • 1902-1966, actes enregistrés par étude notariale du ressort du bureau
                • Notariats de Bischheim et Schiltigheim