Notice Visionneuse Cote2 K 282 à 2 K 294NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Collection de lois et bulletins des lois.Bulletin des lois. Edition bilingue.Niveaux inférieurs2 K 282 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 19 nivôse-28 germinal an 8 (n°1-21).2 K 283 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 24 germinal an 8-vendémiaire an 9 (n°24-48).2 K 284 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- Vendémiaire-pluviôse an 9 (n°46-63).2 K 285 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 21 nivôse-26 ventôse an 9 (n°64-76).2 K 286 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 3 germinal-29 fructidor an 9 (n°77-105).2 K 287 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 3 vendémiaire-frimaire an 10 (n°106-143).2 K 288 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 3 nivôse-17 ventôse an 10 (n°145-170).2 K 289 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 3 germinal-11 messidor an 10 (n°171-200).2 K 290 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 4 vendémiaire-nivôse an 11 (n°220-239).2 K 291 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 6 nivôse-30 ventôse an 11 (n°240-261).2 K 292 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 2 germinal-13 floréal an 11 (n°263-279).2 K 293 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 7 prairial-28 praitial an 11 (n°280-297).2 K 294 - Bulletin des lois, imprimé à Strasbourg, avec traduction allemande, 3ème série.- 19 pluviôse-27 floréal an 12 (n°344-362).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire