Notice Visionneuse Cote2 K 54-2 K 56NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Collection de lois et bulletins des lois.Bulletin des lois. Partie principale.Niveaux inférieurs2 K 54 - Bulletin des lois, 5ème série.- Tome 1 (n°1-29), 1er trimestre 1814, 1er avril-16 juillet 1814.2 K 55 - Bulletin des lois, 5ème série.- Tome 2 (n°30-69), 2ème trimestre 1814.2 K 56 - Bulletin des lois, 5ème série.- Tome 3 (n°70-97), 1er trimestre 1815.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire