Notice Visionneuse Cote2 K 25-2 K 32NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Collection de lois et bulletins des lois.Bulletin des lois. Partie principale.Niveaux inférieurs2 K 25 - Bulletin des lois, 2ème série.- 1ère partie (n°1-34), brumaire-ventôse an IV.2 K 26 - Bulletin des lois, 2ème série.- 2ème partie (n°35-78), germinal-jour complémentaire an IV.2 K 27 - Bulletin des lois, 2ème série.- 3ème partie (n°79-114), vendémiaire-ventôse an V.2 K 28 - Bulletin des lois, 2ème série.- 4ème partie (n°115-147), germinal-jour complémentaire an V.2 K 29 - Bulletin des lois, 2ème série.- 5ème partie (n°148-191), 2 vendémiaire-25 ventôse an VI.2 K 30 - Bulletin des lois, 2ème série.- 6ème partie (n°192-227), 2 germinal-26 fructidor an VI.2 K 31 - Bulletin des lois, 2ème série.- 7ème partie (n°228-268), 1er semestre an VII.2 K 31A - Bulletin des lois, 2ème série.- 8ème partie (n°269-312), 2ème semestre an VII.2 K 32 - Bulletin des lois, 2ème série.- 9ème partie (n°313-345), vendémiaire-27 nivôse an VIII.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire