Notice Visionneuse Cote2 K 19-2 K 24NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Collection de lois et bulletins des lois.Bulletin des lois. Partie principale.Niveaux inférieurs2 K 19 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°1-62, 22 prairial-fructidor an II.2 K 20 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°63-100, 3 vendémiaire-25 frimaire an III.2 K 21 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°101-130, 2 fructidor-29 ventôse an III.2 K 22 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°131-156, 28 ventôse-23 prairial an III.2 K 23 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°157-179, 20 prairial-28 fructidor an III.2 K 24 - Bulletin des lois, 1ère série.- N°180-205, vendémiaire-3 frimaire an IV.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire