Analyse

Au sein d’une même série, il peut y avoir deux séries de volumes qui couvrent les mêmes périodes chronologiques, une série générale et une série complémentaire. Dans les faits, il ne s’agit que d’une série de feuillets oubliés lors de la reliure de la première série. Comme ils couvrent cependant la même période chronologique, les volumes n’ont pas été numérotés et ils sont signalés par la direction de l’Enregistrement comme étant « déclassés ».

Dates1866-1953

Niveaufile

Périodes1919-1945; 1871-1918 (annexion allemande); après 1945; 1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Soultz-sous-Forêts
          • Instruments de recherche
            • Répertoire général des actes