Notice Visionneuse Dates1945-1969NiveaufilePériodes1919-1945; après 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de SélestatRegistres de formalitésRegistres des actes sous seing privéActes sous seing privé sous forme d’actes notariésNiveaux inférieurs3 Q 40090 - Tous types d'actes, 16 avril 1945-30 décembre 19463 Q 40091 - Tous types d'actes, 20 décembre 1948-10 avril 19503 Q 40092 - Tous types d'actes, 29 avril 1950-17 avril 19523 Q 40093 - Tous types d'actes, 19 avril-23 décembre 19523 Q 40094 - Tous types d'actes, 21 janvier 1953-31 mars 19553 Q 40095 - Tous types d'actes, 2 août 1956-30 décembre 19573 Q 40096 - Tous types d'actes, 19563 Q 40097 - Tous types d'actes, 19583 Q 40098 - Tous types d'actes, 19593 Q 40099 - Tous types d'actes, 19603 Q 40100 - Tous types d'actes, 19613 Q 40101 - Tous types d'actes, 19623 Q 40102 - Tous types d'actes, 19633 Q 40103 - Tous types d'actes, 19643 Q 40104 - Tous types d'actes, 19653 Q 40105 - Tous types d'actes, 19663 Q 40106 - Tous types d'actes, 19673 Q 40107 - Tous types d'actes, Janvier- avril 19683 Q 40108 - Tous types d'actes, Mai- août 19683 Q 40109 - Tous types d'actes, Septembre-décembre 19683 Q 40110 - Tous types d'actes, Janvier-mars 19693 Q 40111 - Tous types d'actes, Avril- juillet 19693 Q 40112 - Tous types d'actes, Juillet-décembre 1969PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire