Répertoire général des actes -

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Analyse

Pour le présent bureau, le répertoire général est utilisé comme dans les autres départements français : les séries alphabétiques constituent le fichier mobile, appelé ici « répertoire général des actes ». Elles permettent de retrouver le patronyme recherché, et renvoient au répertoire général des actes (appelé ici « répertoire des enregistrements et déclarations pouvant servir à la recherche des droits célés »), qui se présente par cases (enregistrement chronologique ; une case par patronyme).

Dates1866-1945

Niveaufile

Périodes1815-1870; 1919-1945; 1871-1918 (annexion allemande)

Matièresenregistrement

Rattachement

Niveaux inférieurs