Analyse
La table des acquéreurs et nouveaux possesseurs permet de relever, acquéreur par acquéreur, l’ensemble des mutations opérées par vente, adjudication, donation, décès et échange. Elle sert également à constater les mutations d’impôts dont les droits d’enregistrement n’auraient pas été acquittés, ainsi que les fausses estimations. Elle renvoie aux actes concernés (selon le type de mutation).
Dates1849-1866
Niveaufile
Rattachement
Niveaux inférieurs
- 3 Q 25219 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 23
- 3 Q 25220 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 24
- 3 Q 25221 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 25
- 3 Q 25222 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 26
- 3 Q 25223 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 27
- 3 Q 25224 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 28
- 3 Q 25225 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, [volume 29]
- 3 Q 25226 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 30
- 3 Q 25227 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 31
- 3 Q 25228 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 32
- 3 Q 25229 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 33