Notice Visionneuse Dates1947-1954NiveaufilePériodesaprès 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de SchiltigheimRegistres de formalitésActes sous seing privéNiveaux inférieurs3 Q 23507 - Dossiers d'actes portant baux d'immeubles, 3 janvier 1947-30 décembre 19473 Q 23508 - Dossiers d'actes portant baux d'immeubles, 3 janvier 1948-31 décembre 19483 Q 23509 - Dossiers d'actes portant baux d'immeubles, 2 janvier 1951-28 décembre 19513 Q 23510 - Dossiers d'actes portant baux d'immeubles, 3 janvier 1953-30 décembre 19533 Q 23511 - Dossiers d'actes portant baux d'immeubles, 4 janvier 1954-29 décembre 1954PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire