AnalyseLes dates se chevauchent régulièrement d'un volume à l'autre, probablement en raison d'une reprise d'un arriéré lié aux évolutions survenues dans la légilsation relative à léEnregistrement.

Cote3 Q 19596

Dates1er juillet 1853-31 décembre 1861

Niveaufile

Typologie du document

• table des successions et absences

Producteur(s)

• France. Bureau de l’Enregistrement (Sarre-Union Bas-Rhin).

Périodes1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Sarre-Union
          • Instruments de recherche
            • Tables des successions et absences