Analyse

Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité, où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que de consulter directement les registres de formalité par ordre chronologique.

Les instruments de recherche du présent bureau n’ont jamais été versés par la direction de l’Enregistrement. En leur absence, il convient de procéder au dépouillement systématique des actes civils publics.

Le bureau de Roeschwoog est supprimé au 30 Prairial An XIII (29 juin 1808).

Niveaufile

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Roeschwoog