Analyse
La table des acquéreurs et nouveaux possesseurs permet de relever, acquéreur par acquéreur, l’ensemble des mutations opérées par vente, adjudication, donation, décès et échange. Elle sert également à constater les mutations d’impôts dont les droits d’enregistrement n’auraient pas été acquittés, ainsi que les fausses estimations. Elle renvoie aux actes concernés (selon le type de mutation).
Dates1849-1865
Niveaufile
Rattachement
Niveaux inférieurs
- 3 Q 15503 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, [volume 18]
- 3 Q 15504 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 19
- 3 Q 15505 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 20
- 3 Q 15506 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, [volume 21]
- 3 Q 15507 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 22
- 3 Q 15508 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 23
- 3 Q 15509 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 24
- 3 Q 15510 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 25
- 3 Q 15511 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, [volume 26]
- 3 Q 15512 - Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs, volume 27