Analyse

Les cotes 14342 à 14416 correspondent aux renvois d'actes de 1971 à 1975 qui ont finalement fait l'objet d'une recotation en série W (voir l'instrument de recherche correspondant), conformément à la réglementation en vigueur, la sous-série 3 Q étant close en 1969.

Cote3 Q 14416

Dates1969

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Molsheim Bas-Rhin)

Périodesaprès 1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Molsheim
          • Instruments de recherche
            • Fiches de décès