Analyse

Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 11741 – 11796).

Dates1846 – 1962

Niveaufile

Périodes1919-1945; 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de La Petite-Pierre
          • Instruments de recherche