AnalyseCe volume regroupe toutes les déclarations de succession sur imprimé allemand, avant passage aux imprimés français, ce qui explique le chevauchement des dates avec les volumes suivants.

Cote3 Q 38874

Dates1er août 1921 - 23 septembre 1925

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Illkirch-Graffenstaden Bas-Rhin)

Périodes1919-1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement d'Illkirch-Graffenstaden
          • Registres de formalités
            • Registres de déclarations de successions et de mutations par décès