Analyse
La table des acquéreurs et nouveaux possesseurs permet de relever, acquéreur par acquéreur, l’ensemble des mutations opérées par vente, adjudication, donation, décès et échange. Elle sert également à constater les mutations d’impôts dont les droits d’enregistrement n’auraient pas été acquittés, ainsi que les fausses estimations. Elle renvoie aux actes concernés (selon le type de mutation).
Dates1850-1866
Niveaufile
Rattachement
Niveaux inférieurs
- 3 Q 7574 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 23
- 3 Q 7575 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, [volume 24]
- 3 Q 7576 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, [volume 25]
- 3 Q 7577 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 26
- 3 Q 7578 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 27
- 3 Q 7579 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 28
- 3 Q 7580 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 29
- 3 Q 7581 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 30
- 3 Q 7582 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 31
- 3 Q 7583 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, [volume 32]
- 3 Q 7584 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, [volume 18]
- 3 Q 7585 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 19
- 3 Q 7586 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, [volume 20]
- 3 Q 7587 - Tables alphabétiques des acquéreurs et des nouveaux possesseurs, volume 21