Notice Visionneuse Dates1920-1947NiveaufilePériodesaprès 1945; 1919-1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de BrumathRegistres de formalitésRegistres des actes sous seing privéNiveaux inférieurs3 Q 5831 - Registres des actes sous seing privé, Volume 13 Q 5832 - Registres des actes sous seing privé, Volume 23 Q 5833 - Registres des actes sous seing privé, Volume 33 Q 5834 - Registres des actes sous seing privé, Volume 43 Q 5835 - Registres des actes sous seing privé, Volume 5PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire