Notice Visionneuse Dates1956-1969NiveaufilePériodesaprès 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de BarrRegistres de formalitésNiveaux inférieurs3 Q 38409 - Registres des actes sous seing privé, année 1956, conventions EDF3 Q 38406 - Registres des actes sous seing privé, 19683 Q 38407 - Registres des actes sous seing privé, année 1968, conventions EDF3 Q 38408 - Registres des actes sous seing privé, 3 janvier 1969 - 12 décembre 1969PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Actes sous seing privé sous forme d'actes notariés - - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire