Bois communaux. - 8 E 245 /9

Analyse

Règlement forestiers généraux et particuliers (imprimés et manuscrits), XVIIIe s. ; répartition des bois entre les habitants (1729-1845). Droit d'usage dans la forêt du Hohwald et de l'Ungersberg (1723-1862). Plan de la forêt communale Scheerschlag (1844). procès entre la commune et le Sieur Ferrenbach, d'Epfig, au sujet d'un chemin d'exploitation, plan de l'Altwald (1836), an VI-1848.

Cote8 E 245 /9

Dates1723-1862

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BENFELD (canton) > KOGENHEIM

Périodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

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