Analyse

Règlement forestiers généraux et particuliers (imprimés et manuscrits), XVIIIe s. ; répartition des bois entre les habitants (1729-1845). Droit d'usage dans la forêt du Hohwald et de l'Ungersberg (1723-1862). Plan de la forêt communale Scheerschlag (1844). procès entre la commune et le Sieur Ferrenbach, d'Epfig, au sujet d'un chemin d'exploitation, plan de l'Altwald (1836), an VI-1848.

Cote8 E 245 /9

Dates1723-1862

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de KOGENHEIM

Périodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Kogenheim