Port autonome de Strasbourg : loi du 26 avril 1924, textes organiques (1925), règlement de police (1929), plans des installations portuaires (deux plans, s.d.) (1923-1929). Extraits du Journal officiel (1923-1924).
Règlements et tarifs applicables dans les ports : correspondance, revue de presse, protocoles.
Règlements des ports.
Bonn (1905). Bingen (1919-1923). Bonn (1921). Brohler (1926). Coblence (1904). Duisbourg-Ruhrorter (1917). Düsseldorf-Reisholz, Privatwerft des Industrieterrains (1921). Emmerich (1922). Gernsheim (1921). Karlsruhe (1901). Kehl (1900-1920). Mannheim et Rheinau (1901-1922). Neuss (1855-1902). Pfalz (1894, 1916). Gemeinde Godesberg (1912). Ludwigshaffen et Spire (1894-1923). Schierstein et Rüdesheim (1869). Lingen/Osnabruck (1924). Mayence (1921, 1922-1924). Mondorf (1917). Neuwied (1928). Nierstein (1921-1923). Oberlahnstein (1884). Offenbach (1920-1924). Oppenheim (1921). Rüsselsheim (1923). Uerdingen (1882-1918). Vilich (1921). Walsum (1927). Wesseling (1928). Firma Fr. Kalle Wiesbaden-Biebrich (1928). Worms (1921-1926). Wesel (1858).
Strasbourg (1909). Cologne, Cassel, Francfort, Wiesbaden (1921-1926).
Coblence.
Düsseldorf.
Ports des Pays-Bas.
Ports francs et zones franches : correspondance.
Mouvement commercial, statistiques : correspondance, extraits de presse.
Grèves [dans les ports de marchandises] : revue de presse, correspondance.
Travaux.
Travaux exécutés sur le Rhin et dans les ports : protocoles, tableaux récapitulatifs des travaux.
Ports de Kehl (modification de l'entrée), de Strasbourg (modification de l'entrée) et d'Anvers (travaux sur le bassin) : revue de presse, protocoles, correspondance, notes explicatives des projets, plans.
Exploitation, mouvement commercial .
Généralités : correspondance, protocoles, revue de presse.
Ports de Strasbourg et Kehl : protocoles, revue de presse, convention particulière entre la France et l'Allemagne relative au port de Kehl.
Droits de ports, de quai et surtaxes d'entrepôt : revue de presse, correspondance, ordonnance de la commune de Groot-Ammers sur le prélèvement des droits de port et de quai du 15 décembre 1933.
Accord tripartite entre la France, la Belgique et les Pays-Bas du 3 avril 1939 relatif aux surtaxes d’entrepôt : correspondance, texte de l'accord.
Questions économiques.
Douanes et taxes.
Formalités douanières.
Généralités : revue de presse, déclaration du Président de la CCR du 24 mars 1924 sur le "visa du manifeste", protocoles, correspondance.
Formalités douanières relatives à la cargaison : circulaires, extraits de presse, ordonnances de la Haute Commission Interalliée des Territoires Rhénans.
Régime douanier du secteur de Kembs : règlement, protocoles, correspondance.
Clôtures douanières.
Elaboration d'un règlement : correspondance, aide-mémoire, projets de règlements, dessins des clôtures.
Taxes et impôts.
Taxes sur le personnel navigant (autres que relatives aux passeports) : correspondance, revue de presse.
Provisions de bord (carburants et provisions de bouche), franchise douanière : correspondance, résolutions, procès-verbal de commission consultative et technique des communications et du transit de la Société des Nations.
Impôts sur le chiffre d’affaires : correspondance.
Taxes sur les appareils radiophoniques à bord des bâtiments rhénans : correspondance, protocoles.
Prime belge de compensation accordée à la navigation rhénane : revue de presse.
Taux de fret : correspondance, extraits de presse.
Concurrence entre les voies d'eau et les voies ferrées.
Rapport entre les projets de déjaugement et les tarifs des chemins de fer : mémoire présenté par le gouvernement allemand, correspondance, protocoles.
Concurrence entre voies ferrées et voies d'eau : revue de presse, notes sur l'état de la navigation rhénane allemande, correspondance.
Collaboration entre voies d’eau et voies ferrées : procès-verbaux des séances de révision de la convention de Mannheim, revue de presse, correspondance, note sur la concurrence entre voies ferrées et la voie fluviale du Rhin.
Mission de Walker D. Hines sur la navigation du Rhin : résolutions de la commission consultative et technique des communications et du transit de la Société des Nations, rapport Hines relatif à la navigation du Rhin, extrait de la revue Das Rheinschiff traitant de la controverse sur la valeur économique relative de la voie d'eau et de la voie ferrée.