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Titre / contenu	Dates	Cote	Rattachement	Niveau
Terrier ; reg.	1753-1756	8 E 333 /1	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Niedersoultzbach		Panier
1788, enregistrement des actes du pouvoir central (1788-1790).	1788-1790	8 E 333 /2	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Niedersoultzbach Registres des délibérations du conseil municipal.	file	Panier
An IV, an XIII, 1807-1835.	An IV-1835	8 E 333 /3	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Niedersoultzbach Registres des délibérations du conseil municipal.	file	Panier
1838-1854.	1838-1854	8 E 333 /4	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Niedersoultzbach Registres des délibérations du conseil municipal.	file	Panier
1854-1877 ; dossier de rectification de limite parcelaire, avec plan (1876-1877).	1854-1877	8 E 333 /5	Rattachement à l’état des fonds des Archives Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin Archives communales déposées Niedersoultzbach Registres des délibérations du conseil municipal.	file	Panier