Terrier ; 2 reg.
Registres des délibérations, 1788-1790.
Le registre contient principalement l'enregistrement de lettres patentes et proclamations royales, quelques ventes de biens communaux et quelques délibérations.
Registres des délibérations, 1814-1821.
Registres des délibérations, 1831-janvier 1838.
Registres des délibérations, mai 1838-décembre 1850.
Registres des délibérations, janvier 1851-juillet 1863.
Registres des délibérations, novembre 1863-janvier 1873.
Registres des délibérations, mai 1873-juin 1891.
Registres des délibérations, juillet 1891-juin 1907.
Registres des délibérations, juin 1907-février 1925.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.