| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
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| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
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| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VIII Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne de Strasbourg VIII, qui conserve les actes des notaires Hess, Schatz, et Fettig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges Roessel fils, en fonction de décembre 1810 à novembre 1823 ;
- Maître Louis Léopold Gu...
| 1810-1923 | 7 E 57.8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |