| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischwiller | 1792-1911 | 7 E 5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller I Présentation de l'étudeL'étude ancienne de Bischwiller I ne conserve que les actes concernant la commune de Drusenheim. Les actes de l'étude moderne de Bischwiller I sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller II, créée au XVIè siècle. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischwiller I sont les suivants : | 1792-1911 | 7 E 5.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dambach-la-Ville Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Dambach-la-Ville sous la cote 6 E 10. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dambach-la-Ville sont les suivants : - Maître François Joseph Schaeffer, en fonction de 1747 à février 1801 ;
- Maître François Antoine Schaeffer, en fonction de 18...
| 1792-1874 | 7 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VI Présentation du contenuL'étude moderne succède à l'étude ancienne de Strasbourg VI, qui conserve les actes de Maître Laquiante antérieurs à 1792. L'étude est réunie à Strasbourg IX en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Marie Laquiante, en fonction de 1780 à 1807 ;
- Maîtr...
| 1792-1872 | 7 E 57.6 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IX Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg IX, qui conserve les actes de Maître Chrétien Geoffroy Bossenius antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Rodolphe Dinckel, en fonction de 1795 à 1800 ;
- Maître Henri Grimm, en fonction de 1798 à ...Accès au document
| 1792-1905 | 7 E 57.9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIV Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1792. Les actes du notaire Félix Caspar Lex antérieurs à 1792 sont conservé dans le notariat ancien de Schiltigheim sous la cote 6 E 37. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Félix Caspar Lex, en fonction de 1792 à 1818 ;
- Maître Félix Joseph Le...
| 1792-1899 | 7 E 57.14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XV Présentation de l'étudeLes actes anciens du notaire Lung sont à chercher dans l'étude ancienne de Strasbourg XII, ceux du notaire Antoine Lacombe sont conservés dans le notariat ancien de Strasbourg I. L'étude est réunie à Strasbourg VIII en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1872 sont les suivants : | 1792-1872 | 7 E 57.15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé I Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 43. Elle est réunie à Villé II en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Fanger, en fonction de 1792 à 1807 ;
- Maître Louis Jean Baptists Obe...
| 1792-1872 | 7 E 60.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Seltz Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1802. Une étude ancienne existe à Seltz, dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 39. Elle est sinistrée et dispersée en 1793. Les actes concernant le canton de Seltz passés entre décembre 1793 à novembre 1802 sont à rechercher dans le notariat moderne de Lauterbourg, sous la cote 7 E 24. Les no... | 1792-1918 | 7 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Soultz-sous-Forêts | 1795-1899 | 7 E 56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |