| Etude notariale moderne de Lauterbourg II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'une... | 1792-1850 | 7 E 24.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de cette étude sont les suivants : - Maître François Anstett, en fonction de septembre 1804 à mai 1814 ;
- Maître Charles Savagner, en fonction de mai 1814 à mai 1845 ;
- Maître Louis Henri Britt, en fon...
| 1804-1850 | 7 E 24.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marckolsheim sous la cote 6 E 23. Ils concernent les greffes de l'ancien bailliage de Marckolsheim et de la seigneurie de Saasenheim et de Schoenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Jacques Freytag, en fonc...
| 1792-1850 | 7 E 26.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim III Pour éviter les chevauchements chronologiques, les actes des notaires Nansé et Morel ont été regroupés ici, dans cette étude fictive de Marckolsheim III qui ne fait en réalité que compléter Marckolsheim I. Les notaires rattachés à cette étude sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Nansé, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
- ...
| 1792-1799 | 7 E 26.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
...
| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |