| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sarre-Union | 1792-1902 | 7 E 47 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Sarre-Union I sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Sarre-Union I sont les suivants : - Maître Louis Hoerlé, en fonction de 1792 à 1799. Il résidait à Harschkirchen ;
- Maître Schmidt, en fonction de 1796 à 1797...
| 1792-1902 | 7 E 47.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union II Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires sont les suivants : - Maître Adam, en fonction de 1794 à 1795 ;
- Maître Louis Dischbein, en fonction en 1792 puis de 1796 à 1821 ;
- Maître François Alexandre Désiré, en fonction...
| 1794-1896 | 7 E 47.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Boersch Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1576. Les documents produits entre 1576 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 6. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître André Simminger, en fonction de 1766 à octobre 1792 ;
- Maître François Bartmann, en fonction d'avril 1805 à août 1809 ;
- Maître...
| 1792-1879 | 7 E 7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1792-1895 | 7 E 8.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niedernai Présentation de l'étudeL'étude fait suite au notariat royal de Niedernai, dont les actes sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude de Niedernai est supprimée en 1873. Les notaires titulaires de l'office entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître Laurent Riester, en fonction d'avril 1791 à octobre 1797 ;
| 1792-1873 | 7 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |