| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Boersch Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1576. Les documents produits entre 1576 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 6. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître André Simminger, en fonction de 1766 à octobre 1792 ;
- Maître François Bartmann, en fonction d'avril 1805 à août 1809 ;
- Maître...
| 1792-1879 | 7 E 7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
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| 1792-1895 | 7 E 8.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niedernai Présentation de l'étudeL'étude fait suite au notariat royal de Niedernai, dont les actes sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude de Niedernai est supprimée en 1873. Les notaires titulaires de l'office entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître Laurent Riester, en fonction d'avril 1791 à octobre 1797 ;
| 1792-1873 | 7 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Oberbronn Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Oberbronn sous la cote 6 E 29. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Charles Antoine Demeuré, en fonction de 1784 à 1793 ;
- Maître Jean Charles Coulmann, en fonction d'octobre 1793 à octobre 1822 ;
- Maître...
| 1792-1900 | 7 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Obernai | 1792-1873 | 7 E 37 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude est supprimée en 1873. Les notaires occupant la charge entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Hartmann Eggs, en fonction de janvier 1792 à juillet 1813 ;
- Maître Joseph G. François Eggs, en fonctio...
| 1792-1873 | 7 E 37.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
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| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |